Bâtiment moderne en béton avec logo architectural et entrée vitrée

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Éditeur du site : AA AGENCE ARCHITECTES

Raison sociale :
AA AGENCE ARCHITECTES
Adresse postale :
69, rue des marais, 79000 NIORT
Téléphone :
0549771190
Adresse e-mail :
imaguis@aaniort.fr
Capital social :
20 000 €
Numéro de SIRET :
38071289300045
Numéro de TVA intracommunautaire :
FR66 380712893

Directeur de la publication : MAGUIS-TUILLAC (MAGUIS)

Conception et exploitation du site

Le site a été conçu, développé et est exploité par Inleed, qui en assure la maintenance technique pour le compte de l'éditeur.

Raison sociale :
Inleed
Adresse postale :
2 rue J.F. Champollion, Parc Comitec, 18000 Bourges
Téléphone :
02 48 26 17 11
Site internet :
www.in-leed.com

Hébergement

Le site est hébergé par la société ci-dessous, à qui toute notification de contenu illicite doit être adressée au sens de l'article 6 I-2 de la même loi.

Raison sociale :
o2switch (SAS)
Adresse postale :
222-224 boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France
Téléphone :
04 44 44 60 40
Immatriculation :
RCS Clermont-Ferrand 510 909 807
Site internet :
www.o2switch.fr

Propriété intellectuelle

La structure du site, son moteur et son habillage sont la propriété de Inleed. Les textes, images, photographies et marques publiés sur le site demeurent la propriété de AA AGENCE ARCHITECTES ou de leurs ayants droit respectifs. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable, conformément aux articles L.122-4 et L.335-2 du code de la propriété intellectuelle.

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Médiation de la consommation

Conformément à l'article L.616-1 du code de la consommation, tout litige doit d'abord faire l'objet d'une réclamation écrite adressée à AA AGENCE ARCHITECTES, 69, rue des marais, 79000 NIORT. À défaut de solution amiable, le consommateur peut saisir gratuitement le médiateur de la consommation dont relève l'éditeur : Test Mediator.

Démarchage téléphonique

En application de l'article L.223-2 du code de la consommation, il est rappelé que le consommateur qui ne souhaite pas faire l'objet de prospection commerciale par téléphone peut s'inscrire gratuitement sur la liste d'opposition bloctel.gouv.fr.

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